Glossaire

A

AcBUS Accord de Bon Usage des Soins
ACS Aide à l’acquisition d’une Complémentaire Santé
Acsé : Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances
ADELI : Automatisation DEs LIstes Système d’information national sur les professionnels de santé, du social et les psychologues
ADEME :  Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie
AFAQ : Association Française pour l’Assurance de la Qualité
AFCI :  Association médicamenteuses Formellement Contre Indiquées
AFSSA : Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments
AFSSAPS : Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé
AFSSET : Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale et du Travail
AGGIR : Autonomie Gérontologique Groupe Iso-Ressources (évaluation de la dépendance des personnes âgées)
AIL : Accord d’Initiative Locale
ALD : Affection de Longue Durée
AMC : Assurance Maladie Complémentaire
AME : Aide Médicale de l’Etat
AMELI : Assurance Maladie en Ligne
AMM : Autorisation de Mise sur le Marché
AMPI : Assurance Maladie des Professions Indépendantes (devenu Régime Social des Indépendants (RSI))
AMO : Assurance Maladie Obligatoire
AMU : Aide médicale d’urgence
ANAES : Agence Nationale d’Accréditation et d’Evaluation en Santé (devenue HAS)
ANPAA : Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie
AO Appel d’Offres
APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie
APA : Activité Physique Adaptée
APACCHE : Analyse Partagée des Crédits Cancer, Harmonisation, Evaluation
APE : Actif à Part Entière
ARH : Agence Régionale de l’Hospitalisation
ARLIN Antenne régionale de lutte contre les infections nosocomiales
ARS :  Agence Régionale de Santé
ASIP Agence des systèmes d’information partagés de santé
ASS : Action Sanitaire et Sociale
ASV : Ateliers Santé Ville
ASV : Allocation Spéciale Vieillesse (professions libérales)
AT : Accident du Travail
ATIH : Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation
AVC : Accident Vasculaire Cérébral

B

BBD : Bilan Bucco-Dentaire
BDSP :  Banque de Données en Santé Publique

C

C : Lettre clé désignant une consultation au cabinet par le médecin omnipraticien, le chirurgien-dentiste omnipraticien ou la sage femme
CA : Conseil d’Administration
CAMPS : Centre d’Aide Médico Psychologique
CAPSSA : Caisse de prévoyance des agents de la Sécurité Sociale
CAPT : Centre Anti-Poisons et de Toxicovigilance
CBP : Contrat de Bonnes Pratiques
CBUMPP : Contrat de Bon Usage des Médicaments et des Produits et Prestations
CCAM : Classification Commune des Actes Médicaux
CCAS : Centre Communal d’Action Sociale
CCNE :  Comité Consultatif National d’Ethique
CEPS : Comité Economique des Politiques de Santé
CES :  Conseil Economique et Social
CESU : Centre d’Enseignement des Soins d’Urgence
CETAF : Centre technique d’appui et de formation des centres d’examen de santé
CFE  Cotisation Foncière des Entreprises (ex taxe foncière)
CGSS : Caisse Générale de sécurité Sociale
CH : Centre Hospitalier
CHRS : Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale
CHS : Centre Hospitalier Spécialisé
CHU : Centre Hospitalier Universitaire
CIRE Cellule de l’Institut de veille sanitaire en région
CISS Collectif Interassociatif Sur la Santé
CLIC Centre Local d’Information et de Coordination
CLIN : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
CMU : Couverture Médicale Universelle
CMU-C : Couverture Maladie Universelle – Complémentaire
CNAMTS : Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
CNFMC : Conseils Nationaux de la Formation Médicale Continue
CNIL : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
CNOM : Conseil National de l’Ordre des Médecins
CNQCS : Conseil National de la Qualité et de la Coordination des Soins
CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique
CNS : Conférence Nationale de Santé
CNSA : Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie
CODAMUPS – TS Comité départemental de l’aide médicale urgente, permanence des soins et des transports sanitaires
CODES : Comité Départemental d’Education pour la Santé
COGIR : Contrat d’Objectifs et de Gestion Inter-Régimes
COMEX : Commission Exécutive de l’ARH
COPIL : Comité de Pilotage
COPS : Commission de l’Organisation de la Permanence des Soins
COTRIM : COmité Technique Régional de l’Information Médicale
CPAM : Caisse Primaire d’Assurance Maladie
CPS : Carte de Professionnel de Santé
CRAM : Caisse Régionale d’Assurance Maladie
CRCI Commission Régionale de Conciliation et d’Indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
CRSA Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie
CSOS Commission Spécialisée de l’Organisation des Soins
CSP Contrat de Santé Public
CSS :  Code de la Sécurité Sociale

D

DCGDR Direction De La Coordination De La Gestion Du Risque
DDASS : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
DGS : Direction Générale de la Santé
DHOS : Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins
DMP Dossier Médical Personnel
DNDR : Dotation Nationale de Développement des Réseaux
DPA : Dossier du Patient
DPC Développement Professionnel Continu
DRASS : Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales
DRDR : Dotation Régionale de Développement des Réseaux
DREES : Direction de la Recherche, des Etudes de l’Evaluation et des Statistiques
DRTEFP : Direction Régionale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
DRSM :  Direction Régionale du Service Médical
DSS :  Direction de la Sécurité Sociale

E

EBD Examen Bucco Dentaire
ECD Espaces de Concertation Départementaux
EGOS : Etats Généraux de l’Organisation de la Santé
EHPAD Etablissement Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
ENMR Expérimentation des Nouveaux Mode de Rémunération
EPCI Etablissements Publics de Coopération Intercommunale
EPP : Evaluation des Pratiques Professionnelles
EPS :  Etablissement Public de Santé
ERASME : Extraction, Recherche et Analyse pour un Suivi Médico-Economique
ETP : Education Thérapeutique du Patient

F

FAQSV : Fonds d’Aide à la Qualité des Soins en Ville
FAU : Forfait d’accueil des Urgences
FEHAP :  Fédération des Etablissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne privés non lucratifs
FCC : Formation Continue Conventionnelle
FHF : Fédération Hospitalière de France
FHP :  Fédération de l’Hospitalisation Privée
FIQCS Fonds d’Intervention pour la Qualité et la Coordination des Soins
FINESS : Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux
FIR Fonds d’Intervention Régional
FNMF : Fédération Nationale de la Mutualité Française
FNORS : Fédération Nationale des Observatoires Régionaux de la Santé
FNPEIS : Fonds National de Prévention d’Education et d’Information Sanitaires
FNPS :  Fichier National des Professionnels de Santé
FPC : Formation Professionnelle Conventionnelle
FSE :  Feuilles de Soins Electronique
FSV Fonds de Solidarité Vieillesse

G

GIP : Groupement d’Intérêt Public
GROG : Groupe Régional d’Observation de la Grippe
GRSP : Groupement Régional de Santé Publique

H

HAD : Hospitalisation A Domicile
HAS : Haute Autorité de Santé
HCAAM : Haut Conseil pour l’Avenir de l’Assurance Maladie
HCSP : Haut Conseil de la Santé Publique
HTA : Hypertension Artérielle

I

IGAS :  Inspection Générale des Affaires Sociales
IJ :  Indemnités Journalières
IME :  Institut Médico-Educatif
INCA : Institut National du Cancer
INPES : Institut National de la Prévention et de l’Education pour la Santé
INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques
INSERM : Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
INVS : Institut National de Veille Sanitaire
IPP :  Incapacité ou invalidité Permanente Partielle
EPRD : Etat prévisionnel des recettes et des dépenses (établissements sanitaires)
IRDES : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé
IRM : Imagerie par Résonance Magnétique
ISBA : Institut de Santé Bourgogne-Auvergne

J

JAL Journal d’Annonce Légales
JAM Journées de l’Assurance Maladie
JO Journal Officiel

L

LEEM :  Les Entreprises du Médicament
LFSS : Loi de Financement de la Sécurité Sociale

M

MDPH : Maison Départementale des Personnes Handicapées
MECSS : Mission d’Evaluation et de Contrôle des lois de financement de la Sécurité Sociale
MGEN : Mutuelle Générale de l’Education Nationale
MIGAC : Mission d’Intérêt Général et Aide à la Contractualisation
MILDT : Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie
MMG : Maison Médicale de Garde
MNH : Mutuelle Nationale des Hospitaliers
MRS : Mission Régionale de Santé
MSA : Mutualité Sociale Agricole
MSP Maison de Santé Pluridisciplinaires

N

NBIC Nanotechnologies, Biotechnologies, Informatique et sciences Cognitives
NFE
NGAP :  Nomenclature Générale des Actes Professionnels
NMR Nouveau Mode de Rémunération
NPC (HN) Non Pris en Charge (Hors Nomenclature)

O

OGC FPC : Organisme Gestionnaire Conventionnel de la Formation Professionnelle Conventionnelle des médecins libéraux
OMS : Organisation Mondiale de la Santé
ONDAM : Objectif National des Dépenses d’Assurance Maladie
ONDPS Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé
ONIAM : Office national d’indemnisation des accidents médicaux
OPEPS : Office parlementaire d’évaluation des politiques de santé
OQOS : Objectifs Quantifiés de l’Offre de Soins
ORS : Observatoire Régional de Santé

P

PAPA : Préservation de l’Autonomie des personnes Agées
PAPS  Plateforme d’Appui aux Professionnels de Santé
PASS : Permanence d’Accès aux Soins de Santé (dans le cadre du PRAPS)
PDS(D) Permanence Des Soins (Dentaires)
PLATINES : plates-formes d’information sur les établissements de santé
PMSI : Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information
PMT : Projet Médical de Territoire
PRAGSUS : Plan Régional d’Alerte et de Gestion des Situations d’Urgence Sanitaire
PRAPS : Programmes Régionaux d’Accès à la Prévention et aux Soins
PRECAM :  Programme Régional Commun de l’Assurance Maladie
PREDD : Plan Régional d’Elimination des Déchets Dangereux
PRIAC : Programme Interdépartemental d’Accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie
PRS Plan Régional de Santé
Programme Interdépartemental d’Accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie
PS : Professionnels de Santé

R

RCP : Réunions de Concertation Pluridisciplinaire (Cancer)
RNPS : Répertoire national des professionnels de santé
RPS : Relations avec les Professionnels de Santé
RSI : Régime Social des Indépendants

S

SAMU : Services d’Aide Médicale Urgente
SAE : Statistique Annuelle des Etablissements de santé
SAU : Service d’Accueil des Urgences
SCP Société Civile Professionnelle
SEL Société d’Exercice Libéral
SF Sage Femme
SIH Service d’Information Hospitalier
SISA Société Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
SNIIRAM : Système National d’Informations Inter régimes de l’Assurance Maladie
SMUR :  Services Mobiles d’Urgence et de Réanimation
SOPHIA : Service d’accompagnement de l’Assurannce-maladie pour les personnes atteintes de maladies chroniques
SREPS :  Schéma Régional d’Education Pour la Santé
SROS  Schéma Régional de l’Offre de Soins
SSIAD Service de Soins Infirmiers à Domicile
SSR : Soins de Suite et de Rééducation
STATISS : STATistiques et Indicateurs de la Santé et du Social

T

TASS : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale
T2A : Tarification à l’Activité
TIC : Technologie de l’Information et de la Communication
TMS : Troubles Musculo-Squelettiques

U

UCANSS : Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale
UCR : Unité de Coordination Régionale
UGECAM : Union pour la Gestion des Etablissements de l’Assurance Maladie
UNCAM : Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie
UNOCAM : Union Nationale des Organismes Complémentaires d’Assurance Maladie
UNRS : Union Nationale des Régimes Spéciaux
URCAM : Union Régionale des Caisses d’Assurance Maladie
URML : Union Régionale des Médecins Libéraux
URPS Union Régionale des Professionnels de Santé
USC : Unité de soins continus
USLD : Unité de Soins de Longue Durée
USP : Unité de Soins Palliatifs
USSA : Unité de Soins Spécifiques Alzheimer

V

VSL : Véhicule Sanitaire Léger
VHC : Virus hépatite C

Z

ZEP : Zones d’Education Prioritaire (devient RRE)
ZFU : Zones Franches Urbaines
ZRR : Zones de Revitalisation Rurale
ZUS : Zones Urbaines sensibles